MENTIONS legales

I/ PRESENTATION DU SITE INTERNET 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://clinique-smile-concept.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :  

Propriétaire :  

SELARL Patrice Margossian et associés  

210 avenue du Prado 

13008 Marseille 

Tel : 04.91.16.10.10 

Email : info@clinique-smile-concept 

RCS Marseille 820 067 270 

Directeur de la publication : Dr Patrice MARGOSSIAN 

Hébergeur : 

OVH 
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France. 

II/ PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES : 

En accédant au site https://clinique-smile-concept.com publié par la SELARL Patrice Margossian et Associés, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. 

C’est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de la SELARL. 

La SELARL Patrice Margossian et Associés est titulaire des droits sur les logos du site https://clinique-smile-concept.com.Toute reproduction totale ou partielle de ces logos sans le consentement écrit de la SELARL constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée. 

Vous vous interdisez également d’introduire des données, photos ou illustrations sur le site https://clinique-smile-concept.com qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit. 

La violation de l’un des droits de l’auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende). 

Les marques du Docteur Patrice Margossian et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l’article L713-2 du CPI. 

III/ RESPONSABILITÉS :  

En accédant et en navigant sur le site https://clinique-smile-concept.com , vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site. 

Le site internet https://clinique-smile-concept.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Ce site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la SELARL Patrice Margossian et Associés ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 

Toutes les informations indiquées sur le site https://clinique-smile-concept.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://clinique-smile-concept.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment demander votre désinscription. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne via notre formulaire de contact. 

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